Déposée le 27 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOZ DA YA ENTERTAINMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « THIS IS NOT CLOTHING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-42 du 21 octobre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOZ DA YA ENTERTAINMENT domicilié(e) 31 RUE JOSEPH DE MAISTRE - 75018 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOZ DA YA ENTERTAINMENT domicilié(e) 31 RUE JOSEPH DE MAISTRE - 75018 - PARIS - France.
La marque THIS IS NOT CLOTHING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862585.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOZ DA YA ENTERTAINMENT, SARL - 31 RUE JOSEPH DE MAISTRE - 75018 - PARIS - France
BOZ DA YA ENTERTAINMENT - 31 RUE JOSEPH DE MAISTRE - 75018 - PARIS - France
Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03
Inscription le 22 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°639362 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-12-22
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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